Conditions générales de vente

417feet.com (ci-après dénommé « Le site ») est édité par la Société 417FEET SARL au capital de 5000 euros, dont le Siège Social est à COIGNIERES (78310) – 23 rue des Broderies, identifiée au RCS de Versailles sous le n°538 420 704, numéro de TVA intracommunautaire n° FR01538420704 (ci-après dénommée « la Société 417FEET Sarl »). Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions générales de vente. La Société 417FEET Sarl se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le site www.417feet.com au moment de la commande.

I - Le Client

Le Client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans (ou représenté par une personne physique âgée d'au moins 18 ans dans le cadre des commandes pour le compte d'association ou entreprise) et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site. Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client dans la rubrique “mon compte”, ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la Société 417FEET Sarl ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit. La Société 417FEET Sarl se réserve le droit d’annuler toute commande lorsque l’adresse IP du client sera domiciliée dans un pays différent de l’adresse de facturation et/ou de livraison.

II - Les Produits

1) Les produits proposés à la vente décrits sur le Site : La Société 417FEET Sarl apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du Client. Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le Site, ce que le client reconnaît et accepte. En tout état de cause, en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le Site, le Client pourra soit, exercer son droit de rétractation, soit mettre en œuvre la garantie de conformité de la Société 417FEET Sarl qui procédera, le cas échéant, soit à l’échange soit au remboursement du prix (en tout ou partie) éventuellement facturé.

2) Les produits ou textiles brodés, imprimés, sublimés, marqués, personnalisés :

Utilisation de logos/dessins : 417FEET considère que tous les clients connaissent l'origine et possèdent les droits de reproduction de textes/logos/dessins/polices spécifiques fournis pour les commandes qui lui sont passées et le fait même de la remise par le client, par mail ou sur tout support, des textes, logos, dessins, polices spécifiques et autres à reproduire garantit 417FEET contre toute action qui pourrait lui être intentée au sujet de ces droits.

Couleurs : 417FEET appliquera au plus juste la ou les couleurs des textes/logos/dessins ou autres fournis par le client. Les couleurs peuvent varier selon la résolution des écrans d'ordinateurs. Les couleurs utilisées par 417FEET seront acceptées et validées dès lors que le client aura accepté le visuel et/ou BAT et qu'il n'aura pas mentionné de couleur(s) spécifique(s) par numéro de Pantone (ou autre références) préalablement à la commande. Aucune réclamation ni indemnités ne pourront être recevables.

Utilisation de votre propre textile/casquette : 417FEET accepte que le client fournisse lui-même ses textiles (y compris sacs) ou ses casquettes. Cependant, en cas d'erreur ou d'anomalie, 417FEET ne remplacera pas les textile/casquette concernés mais la broderie ou l'impression ne seront pas facturés pour le ou les articles concernés. Aucune autre réclamation, garantie, indemnité ne pourra être réclamée par le client.

Les prototypes : le client a la possibilité de commander un ou plusieurs exemplaires à un coût qui peut être supérieur à une commande complète. Aucun échange, remboursement, avoir, indemnités ne seront accordés au client si le(s) prototype(s) ne lui conviennent pas.

Les articles brodés, imprimés, sublimés, marqués, personnalisés commandés par les clubs, associations, ligues, sociétés, collectivités, écoles ne sont ni repris ni échangés.

Les articles personnalisés des Boutiques Clubs commandés par les particuliers ne sont ni repris ni échangés.

III - Les Garanties

Ce sont les garanties et limites de garanties des fabricants et/ou marques qui les commercialisent qui sont applicables, une vétusté peut être appliquée en fonction de la date d'achat et de l'état général de l'article. Des éléments d'un article peuvent être exclus de toute garanties (ex : les lacets de gants).

Pour demander la mise en jeu d'une garantie, merci de nous adresser un mail avec en objet "Garantie" ainsi que les photos de l'article concerné. Cependant si cela est nécessaire, nous vous demanderons de nous retourner l'article (à vos frais) afin d'effectuer les constations d'usage.

Si la garantie totale vous est accordée, le même article vous sera expédié. Si cet article n'est plus commercialisé, soit vous recevrez un article similaire soit un Avoir du montant de l'article défaillant, à utiliser sur notre site.

Si la garantie vous est accordée partiellement, vous recevrez un Avoir du montant alloué à utiliser sur notre site.

Certains articles achetés par les clubs et/ou utilisés par les clubs sont exclus des garanties des fabricants/marques, tels que les battes par exemple.

IV - La Commande

La prise de commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par la Société 417FEET Sarl concrétisée par une succession de différentes étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Toute commande confirmée par le Client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes.

La Société 417FEET Sarl refusera toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes.

Dans cette hypothèse, la Société 417FEET Sarl informera par courrier électronique le Client. A défaut pour le client de procéder auprès de la Société 417FEET Sarl à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de vente, la Société 417FEET Sarl se réserve le droit de ne pas traiter la commande.

Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, disponibilité des produits, quantité…) sera adressé au client par la Société 417FEET Sarl. A cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par la Société 417FEET Sarl du contenu de sa commande. En tout état de cause, les factures sont remises lors de la livraison.

Les commandes passées par les Clubs sont au tarif "clubs" et doivent donc concerner du matériel et/ou équipement destiné à l'usage du club. 417Feet se réserve le droit d'appliquer le tarif "Particulier" sur tout ou parie d'une commande si les articles et le nombre s'apparente à un achat personnel de joueur.

V - Prix - frais et taxes Douane - Modalités de paiement

1. Détermination du prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises hors participation aux frais de port. Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqué dans le panier.

La Société 417FEET Sarl se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande si les articles sont déjà en stock.

Pour les articles en commande (en import USA, Japon etc...), les prix affichés sur le site et/ou en magasin sont susceptibles de varier, indépendamment de notre volonté, en raison de la hausse des matières premières, du coût du transport, ou toute hausse de prix appliquée par le fabricant et/ou fournisseur à 417FEET. La répercussion de la hausse de tarif sera automatiquement appliquée à la commande en cours ou aux prix affichés sur le site et/ou en magasin. Le client pourra purement et simplement annuler sa commande par mail, dès que 417FEET l'en aura avisé.

2. Modalité de paiement

Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective.

Le règlement des achats s’effectue soit par :

- Carte bancaire : Le Client accède à un espace dédié mis à disposition par un établissement bancaire, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement. A cet égard, le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à la Société 417FEET Sarl vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés.

- Virement sur le compte bancaire de la sarl 417Feet

- Chèque bancaire : en cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. L’encaissement du chèque est pratiqué à réception de celui-ci à l’adresse suivante : 417FEET Sarl, 23 rue des Broderies, 78310 Coignières.

Aucun escompte, rabais ou ristourne ne sera consenti en cas de paiement anticipé ou comptant.

Les données enregistrées et conservées par la Société 417FEET Sarl constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières. 417FEET n'a pas accès aux données des paiements par cartes bancaires car les données sont cryptées et/ou chiffrées.

3. Frais et taxes si livraison dans un pays n'ayant pas adhéré à l'Union Européenne (out of EU) et pays situés hors du continent européen.

Le client supportera et paiera tous les frais et taxes (DAP) que la Douane de son pays exige pour toute livraison entrant sur le territoire concerné. Si le client refuse de payer ces frais et taxes aux services douaniers de son pays et que le colis nous est retourné, le remboursement de la commande sera déduit des frais de port aller/retour, des frais de douanes et tout autre frais qui nous serons facturés.

VI – Livraison et retrait au showroom

Ne dites jamais que votre colis contient du matériel de baseball, afin d'éviter les vols.

1. La livraison au domicile ou au travail (si accord de l'employeur) : livraison à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de sa commande. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni à des boîtes postales. 417Feet se réserve le droit de refuser une adresse si il s'avère que plusieurs colis livrés à cette adresse ont fait l'objet de réclamations lors de précédentes livraisons. Une autre adresse sera alors demandée au client.

Le client s'engage à préciser toutes les informations nécessaires pour faciliter au livreur la livraison du colis :

- adresse complète et libellée correctement, avec notamment n° de rue, de bâtiment, d’escalier, d'étage, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.). Le numéro de téléphone est indispensable pour permettre au livreur de vous joindre en cas de besoin. Nous vous conseillons fortement de le mentionner.

Si le client décide de faire livrer le colis à un tiers, le client s'engage à tenir informer cette personne du suivi de la livraison afin que cette personne accepte la livraison et soit disposée et disponible.

Le client sera tenu pour responsable si un défaut d'adresse est prouvé par le livreur/transporteur et que le colis nous est retourné. Les frais de réexpédition seront alors à la charge du client.

En cas de colis endommagés (déjà ouvert, produits manquant…), le Client s’engage à notifier (par téléphone + confirmation par mail) au transporteur et en parallèle à la Société 417FEET Sarl, toutes réserves dans les 3 jours suivant la réception du produit.

SI VOUS ACCEPTEZ ou DEMANDEZ LA LIVRAISON SANS SIGNATURE au Transporteur, VOTRE RESPONSABILITE SERA ENGAGEE EN CAS DE PROBLEME DE NON LIVRAISON : COLIS mentionné LIVRé MAIS que vous n'auriez par reçu etc... NOUS NE POURRONS DONC PAS VOUS INDEMNISER CAR VOUS AUREZ ACCEPTé QUE LE COLIS SOIT DEPOSé A UN TIERS, OU DANS VOTRE JARDIN, OU DANS VOTRE CAGE D'ESCALIER etc... DONC DANS un LIEU OUVERT ET/OU ACCESSIBLE ET/OU VISIBLE A TOUS. EGALEMENT, AUCUNE RECLAMATION SUR LA DETERIORATION DU COLIS NE POURRA ETRE ACCEPTEE (par exemple, colis déposé dans votre jardin et qui a subit la pluie ou intempéries etc...).

SVP Merci de consulter les messages (sms et/ou mails) envoyés par le transporteur sur le suivi de livraison de votre colis.
Les transporteurs ne réclament aucun frais pour nos colis. Si vous receviez un message vous demandant de régler une somme d'argent = il s'agit d'une arnaque = ne payez pas et détruisez le message.

2. La livraison en point relais en France métropolitaine (y compris la Corse) :

417Feet peut être amené à modifier le Point Relais initialement choisi par le client, et ce indépendamment de sa volonté (il arrive que des commerçants se retirent de la liste des points relais entre la commande et l'expédition).

Si vous n'avez pas récupéré votre colis dans le délai maximal de 5 jours suivant la notification du statut "livré" et que votre colis nous est retourné, vous devrez alors vous acquitter des frais de réexpédition auprès de 417Feet si vous désirez que nous vous réexpédions une nouvelle fois ce colis. Si vous décidez de ne plus recevoir cette commande, un Avoir sera émis sur votre compte client, moins les frais de port de retour du colis non récupéré par vos soins auprès du point relais.

En cas de colis endommagés (déjà ouvert, produits manquant…), le Client s’engage à notifier immédiatement au transporteur GLS (par téléphone puis par mail) et à la Société 417FEET Sarl, toutes réserves et dégradations constatées au moment de la livraison.

SVP Merci de consulter les messages (sms et/ou mails) envoyés par GLS sur le suivi de livraison de votre colis.
(les transporteurs ne réclament aucun frais pour nos colis. Si vous receviez un message vous demandant de régler une somme d'argent = il s'agit d'une arnaque = ne payez pas et détruisez le message).

3. Le retrait de la commande au showroom/magasin :

Le client choisi de venir retirer sa commande directement au showroom situé au 23 rue des Broderies 78310 Coignières, pendant les horaires d'ouverture.

4. Les délais indiqués sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison. La Société 417FEET Sarl ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait (notamment en cas de grève, intempéries, périodes de forte affluence de colis chez le transporteur notamment pendant les fêtes, pandémie etc...).

5. Délais de réassort et d'expédition de commande : 4177FEET Sarl ne pourra être tenue responsable des délais de réassort des matériels, accessoires, textiles etc...par ses fournisseurs. 417FEET Sarl n'a pas l'obligation d'envoyer les articles disponibles de la commande et se réserve le droit d'attendre que la commande soit complète pour l'expédier en une seule fois.

6. Frais de port offerts :

Concernant les frais de port offerts : 417FEET Sarl offre les frais de port aux particuliers (résidant en France métropolitaine et en Corse) pour toute commande de 150 euros ttc minimum, effectuée sur le site 417Feet.com. Cependant, des frais de port seront facturés aux particuliers pour les commandes de machines, tapis, monticules, écrans et cages de batting.

Concernant les frais de port offerts : 417FEET Sarl offre les frais de port aux Clubs (domiciliés en France métropolitaine et en Corse) pour toute commande de 450 euros ttc minimum, effectuée sur le site 417Feet.com. Cependant, des frais de port seront facturés aux clubs pour les commandes de machines, tapis, monticules, écrans et cages de batting.

7. Frais et taxes si livraison dans un pays n'ayant pas adhéré à l'Union Européenne (out of EU) et pays situés hors du continent européen.

VII –Droit de rétractation

Le Client particulier dispose d’un droit de rétractation, qu’il peut exercer sans motif, dans un délai de sept (7) jours francs à compter de la livraison de la commande qui s’exercera par le retour à ses frais des produits neufs (dans leur emballage d’origine, non portés, non lavés) accompagné du numéro de commande à l’adresse suivante :

417FEET Sarl - 23 rue des Broderies 78310 Coignières, France.

La Société 417FEET Sarl remboursera au Client les éventuelles sommes déjà versées, déduction faite des éventuels frais d’expédition, dans les conditions visées à l’article VII suivant, et des éventuelles dépréciations du(des) article(s) retourné(s) du fait de leur manipulation et essayage lors de votre réception de commande.

Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l’article II et VI seront effectués par la Société 417FEET Sarl dans un délai maximum de 30 jours après la réception par elle desdits produits. Le remboursement s’effectuera suivant le même mode de règlement choisi par le client au moment de sa commande ou par l'application d'un avoir/bon d'achat.

VIII – Retour d'article(s)

Si, dans un délai maximum de 8 jours à compter de la date de livraison, un article acheté sur notre site ne vous convient pas, vous avez la possibilité d'effectuer un Retour d'article (à l'exclusion des articles personnalisés) : il suffit de vous connecter à votre compte client, de choisir la commande concernée, de sélectionner l'article et de préciser le motif de retour puis cliquer sur "générer un retour".

ATTENTION :

1-les frais de retours d'articles pour erreur de taille sont à la charge du client si il s'agit d'article(s) pour lesquels les mesures par taille sont précisées sur la fiche de l'article. En effet, nous vous invitons à vous mesurer pour choisir la bonne taille car les mesures diffèrent selon les marques.

2-Votre article ne doit pas avoir servi et être avec son étiquette et emballage afin d’être remis en vente. Si votre article ne respecte pas ces conditions et/ou sent la lessive, le tabac etc…, nous nous réservons le droit de conserver l’article sans vous indemniser (ni avoir, ni remboursement).

Un Avoir du montant de la marchandise retournée (hors frais de port) sera émis sur votre compte client si votre retour est conforme.
Vous pourrez ainsi repasser commande pour l'article de votre choix. L'Avoir a une durée de validité de 12 mois à compter de sa date d'émission. L'Avoir est utilisable intégralement sur une seule commande.

Les articles qui ont été personnalisés (en impression et/ou en broderie avec ajout de nom, prénom, numéro etc...) ne sont ni repris ni échangés.

ATTENTION : le dépôt du colis-retour doit être effectué dans les 8 jours maximum après votre demande. A défaut, nous pouvons être amenés à refuser le retour de marchandise(s)

I - pour les Particuliers :

1) pour les commandes livrées en France Métropolitaine (y compris la Corse) =
Vous devrez attendre notre message de confirmation pour nous poster le colis avec le BON/ETIQUETTE DE RETOUR que nous vous transmettrons par mail (entre 1 à 5 jours ouvrés). Les frais de retour postal sont à notre charge, vous n'aurez donc rien à régler pour nous renvoyer le colis.

2) pour les commandes livrées Hors France Métropolitaine = Les modalités et frais de retour d'article(s) sont à la charge du client.

3) pour les commandes retirées au magasin ou achetées directement au magasin = les modalités et frais de retour d'article(s) sont à la charge du client.

II - pour les CLUBS / Sponsors / Sociétés : les frais d'envoi de retour d'article(s) sont à la charge du club ou du sponsor/Société.

IX- Soldes, Promotions, Feet Days, Ptaj FFBS....

Les articles soldés ou en promotion, quelque soit la période ou l'offre, ne seront repris ou échangés que pour les achats effectués sur le site et pendant un délai de quatorze jours à compter de la date effective de la livraison.

Feet Days du 28/06/2024 au 14/07/2024 : la réduction concerne uniquement les articles mentionnés "-15%", en stock sur le site et/ou en magasin. La réduction n'est pas cumulable avec les produits déjà soldés ou en promotions. Les "Cartes Cadeaux" et les "Boutiques Clubs" ne sont pas éligibles à la promotion. La réduction n'est pas applicable sur les textiles/articles imprimés, sublimés, sur-mesure et/ou brodés (casquettes, maillots, jerseys, sweats, balles etc...) commandés par les clubs. La promotion ne sera pas accordée si le client rachète les mêmes articles qu'il a achetés avant la promotion et retournés.

BlackFriday du 24/11/2023 au 26/11/2023 : Offre réservée aux clients Particuliers dès 250 euros d'achat ttc. La réduction concerne uniquement les articles en stock sur le site et/ou en magasin (hors machines, écrans, tapis, monticules et cages de batting). La réduction n'est pas cumulable d'autres offres ni avec les produits déjà soldés ou en promotions. Le paiement intégral doit intervenir avant le 30/11/2023. La réduction n'est pas applicable sur les textiles/articles imprimés, sublimés, sur-mesure et/ou brodés (casquettes, maillots, jerseys, sweats, balles etc...) commandés par les clubs. La promotion ne sera pas accordée si le client rachète les mêmes articles qu'il a achetés avant la promotion et retournés.

Opération "Prends-toi au jeu / FFBS" : Offre non cessible, non cumulable, non remboursable et non échangeable : veillez à commander le bon article, aucun retour d'article(s) possible.

X- Engagement zéro CARBONE

417FEET met tout en oeuvre pour limiter son impact carbone et environnemental dans le cadre de son activité professionnelle. Notre politique est basée sur le réemploi de cartons et d'emballages (sacs plastiques des articles que nous recevons des fournisseurs) pour confectionner les colis que nous expédions. Il est possible que ces contenants soient réutilisés plusieurs fois si leur état général le permet. Nous vous remercions donc de votre compréhension sur le visuel des colis que vous recevez et si un sac ne correspond pas à la marque de votre article par exemple.

Dans cette démarche écologique et donc sociétale, nous vous proposerons dès que cela est possible, de limiter les renvois d'articles et de conserver l'article sous certaines conditions. Nous vous remercions sincèrement pour votre compréhension et votre engagement personnel.

Bien sûr nous nous appliquons également cet engagement : réutilisation des impressions en feuilles de brouillons, récupération de fournitures de bureau, trajets travail en transport en commun, en covoiturage ou à vélo, limitation des éclairages etc...

X- Programme de Fidélité

I - pour les Particuliers : les points de fidélité sont valables un an à compter de la date de livraison de la commande. Ils ne sont pas cessibles et ne peuvent pas être versés en monnaie ou autre.

I - pour les Clubs : 417Feet a mis en place un programme de fidélité spécifique aux Clubs - CD et Ligues et se réserve le droit d’arrêter ou de modifier le programme sans préavis et sans indemnités, en cas d’évènements indépendants de sa volonté et/ou de force majeure (crise économique, crise géopolitique etc…) ou tout autre motif pouvant impacter la pérennité de l’entreprise.

XI - Droit applicable

Toute commande emporte de plein droit adhésion du client aux conditions générales de Vente. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les Tribunaux français seront seuls compétents. En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le client peut s’adresser au Service Clients pour trouver une solution amiable.

XII – Informatique et Libertés

Les informations collectées par la Société 417FEET Sarl lors d’une commande du client sont nécessaires à la gestion de la transaction et à cet effet pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires de la Société 417FEET Sarl intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande. Le client est informé que ces mêmes données à caractère personnel pourront également être collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant. La Sarl 417FEET ne revend aucune données à des sociétés tiers.